Mentions légales

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date]

1. Éditeur du site

Le site kotabyzaza.fr est édité par :

Nom / prénom: [À COMPLÉTER]
Nom commercial: Kota by Zaza
Statut: Entrepreneur individuel (micro-entreprise) [à confirmer]
Adresse: [À COMPLÉTER : adresse de l'entreprise ou de domiciliation]
E-mail: contact@kotabyzaza.fr
Téléphone: [À COMPLÉTER, facultatif]
SIREN / SIRET: [À COMPLÉTER après immatriculation]
Immatriculation: Registre National des Entreprises (RNE) et RCS de [ville du greffe] [après immatriculation]
N° TVA intracommunautaire: Non applicable — franchise en base de TVA, art. 293 B du CGI

Tant que l'activité n'est pas immatriculée, les ventes se limitent au cercle privé et aucune vente en ligne ouverte au public n'est proposée.

2. Directeur de la publication

[À COMPLÉTER : nom / prénom], en qualité d'éditeur du site.

3. Hébergement

Le site est hébergé sur un serveur privé virtuel fourni par :

Hébergeur: Contabo GmbH
Adresse: Aschauer Str. 32a, 81549 München, Allemagne
Contact: contabo.com

4. Activité

Conception et fabrication artisanale de sacs (maroquinerie textile), vendus sur commande. Fabrication à la main en France.

5. Assurance professionnelle

[À COMPLÉTER si vous en souscrivez une : nom de l'assureur, coordonnées, couverture géographique — sinon, supprimez cette section.]

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, photographies, logo « Kota by Zaza », mise en page) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite préalable est interdite. Les photographies de produits ne peuvent être utilisées par des tiers.

7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Le site n'utilise aucun cookie de mesure d'audience ni traceur publicitaire.

8. Litiges

Les conditions de vente et les voies de recours (garanties, médiation de la consommation, droit applicable) figurent dans les conditions générales de vente.